CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Préambule
Les sites iangoo.fr et iangoo.com (ci-après désigné « les sites ») sont la propriété de la SARL
UNIVERS NUMERIQUES (ci-après désignée « UNIVERS NUMERIQUES ») en leur totalité, ainsi que
l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement
soumise à l’autorisation des propriétaires. Cependant les liens hypertextes vers les sites sont admis
après autorisation préalable sollicitée par mail.
Dénomination sociale: UNIVERS NUMERIQUES
RCS : Melun 502 883 390 – 2008B144
Activité : Production et édition de programme multimédia.
Siège social : 38 rue René Lefebvre 77760 VILLIERS-SOUS-GREZ
Téléphone : 33 (0)164246821
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 55000€
Courrier électronique de la société : contact@univers-num.fr
Nationalité : France
Numéro TVA intracommunautaire : FR64502883390
Directeur de la publication : Jean-Pierre Moussaud
Hébergeur du Site pour l'Europe :
Euro web sarl – 13, Avenue Charles de Gaulle – 92100 Boulogne Billancourt – France.
Téléphone : 33 (0)820 620 932
www.euro-web.fr
Hébergeur du Site pour les Etats-Unis:
BlueHost, Inc.
Affordable, Reliable, Web Hosting Solutions
1215 N. Research Way, Q-3500, Orem, Utah 84097
Phone 888-401-4678 Fax 801-765-1992
www.bluehost.com
Définitions
Sites www.iangoo.fr et www.iangoo.com : les présents sites ont pour objet la vente en ligne de jeux.
Client : utilisateur ayant procédé à la création d’un compte sur les sites www.iangoo.fr et www.iangoo.com.
Utilisateur : tout usager de l’Internet connecté aux sites accessibles aux adresses www.iangoo.fr et www.iangoo.com .
Validation de commande : il s’agit de la confirmation ferme et définitive de la commande par le client
et présuppose l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre UNIVERS NUMERIQUES et le Client et les conditions applicables à l’achat de produits effectué par le biais des sites.
Opposabilité des conditions générales de ventes
La vente des produits proposés par UNIVERS NUMERIQUES est soumise aux présentes Conditions
Générales et ce quelle que soit la nationalité du Client.
Le fait de passer commande sur les sites www.iangoo.fr et www.iangoo.com implique l’adhésion
entière et sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.
Les stipulations ou les conditions portées sur la commande du Client, qui seraient de quelque manière
incompatible avec les présentes conditions, ou y ajouteraient ne sauraient lier UNIVERS
NUMERIQUES.
Les présentes Conditions Générales de Vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou
particulières non expressément agréées par UNIVERS NUMERIQUES.
Le fait que UNIVERS NUMERIQUES ne se prévale pas à un moment d’une quelconque des
présentes Conditions Générales de Vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se
prévaloir ultérieurement de l’une des dites conditions.
UNIVERS NUMERIQUES se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions
Générales de Vente. Néanmoins, ces Conditions modifiées ne seront applicables qu’aux seules
commandes postérieures aux modifications.
Biens proposés à la vente en ligne par téléchargement
Les produits proposés à la vente en téléchargement sont ceux présentés sur les sites iangoo.fr et iangoo.com. UNIVERS NUMERIQUES les présente au moyen d'une vidéo extraite de chaque épisode qui en résume le contenu avec la plus grande exactitude possible. Le Client dispose seulement du droit d’utiliser le produit pour son usage personnel, ainsi qu’il est dit à l’article « Propriété intellectuelle ».
Pré-requis
Le Client ou Utilisateur des sites doit disposer d’un Equipement informatique répondant aux
configurations minimales requises pour l'utilisation des Jeux téléchargés, afin de pouvoir faire
fonctionner chaque Jeu fourni par l'éditeur du jeu, à savoir :
| Version PC | Configuration minimum | Configuration recommandée |
| Système d'exploitation: | Windows XP SP2 Windows Vista |
Windows XP SP2 Windows Vista |
| Processeur: | Pentium 4 1,5 Ghz AMD Athlon 1800+ |
Pentium 4 2 Ghz AMD Athlon 2000+ |
| Mémoire RAM: | 512 Mo | 1024 Mo |
| Carte Video: | 128 Mo Pixel Shaders 2.0 Nvidia Gforce FX 5700 ATI Radeon 9600 Intel GMA 950 |
128 Mo Pixel Shaders 2.0 Nvidia Gforce FX 6600 ATI Radeon 9800 Intel GMA 950 |
| Carte Sons: | 16 bits | 16 bits |
| Espace disque libre: | 1 Gb | 1 Gb |
| Direct X: | 9.0c | 9.0c |
| Version MAC | Configuration Minimum |
| Système d'exploitation: | MAC OS 10.4 |
| Processeur: | Intel |
| Mémoire RAM: | 512 Mo |
| Carte Video: | 128 Mo Pixel Shaders 2.0 Nvidia Gforce FX 5700 ATI Radeon 9600 Intel GMA 950 |
| Carte Sons: | 16 bits |
| Espace disque libre: | 1 Gb |
UNIVERS NUMERIQUES dégage toute responsabilité en cas de non respect par le Client des présents pré-requis.
Maintenance
Dans le cadre de l’optimisation des produits, UNIVERS NUMERIQUES pourra être amené à mettre à jour le "Player" et à proposer au Client l’installation de mises à jour. UNIVERS NUMERIQUES ne pourra en aucun cas être tenue responsable, en cas de refus par le Client d’installer lesdites mises à jour, de tout dysfonctionnement du produit qui en résulterait.
Indisponibilité du produit
Les offres de produits et prix sont valables tant qu’ils figurent sur les sites.
Les informations fournies sur les sites concernant les délais estimés de transmission des données
pour le téléchargement d’un produit sont communiquées à titre indicatif. Les délais de transmission
dépendent principalement du débit de la connexion utilisée par le Client via son fournisseur d’accès à
Internet, les retards éventuels ne donnant pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la
marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
L'accès au service est assuré de manière permanente. Toutefois, cet accès peut être
occasionnellement suspendu ou limité, UNIVERS NUMERIQUES se réservant le droit de suspendre
ou de limiter l'accès aux sites pour des raisons d'entretien, de maintenance, de mise à jour des
serveurs et de leurs éventuelles interruptions exceptionnelles ou pour permettre la mise en place de
nouveaux outils ou services.
UNIVERS NUMERIQUES ne pourra pas être déclarée responsable du défaut d’accès au service dans
les cas précités.
Prix
Les prix des produits proposés à la vente sur les sites sont exprimés en euros, TVA comprise et en
dollars.
Le paiement s’effectuera par carte bancaire ou approvisionnement d'un compte PayPal .
UNIVERS NUMERIQUES décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'inexactitude dans le
système de conversion utilisé ainsi que de toute différence qui pourrait intervenir entre le montant total
estimé de la commande et le montant de facturation.
UNIVERS NUMERIQUES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits
seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
Tout produit livré électroniquement à un particulier depuis un pays membre de l'Union Européenne à
destination d'un autre pays membre de l'Union Européenne sera automatiquement assujetti à la TVA
du pays émetteur en l’occurrence la France.
Commandes
Les commandes s’effectuent exclusivement sur Internet par le biais des sites www.iangoo.fr et www.iangoo.com. Avant d’effectuer un achat sur le site de UNIVERS NUMERIQUES, le Client doit préalablement
s’enregistrer sur les sites. A cette fin, il doit disposer d’un compte personnel.
Toutes les étapes de la vente sont clairement identifiées sur les sites conformément aux dispositions
de l’article1369-1 du code civil.
En application de ces dispositions, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son
prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de valider définitivement sa commande.
La commande n’est définitivement enregistrée qu’après validation par le Client de son accord de
paiement et acceptation par la banque de la transaction.
Les délais de validation de la commande varient en fonction du mode de paiement.
UNIVERS NUMERIQUES décline toute responsabilité en cas de non validation de la commande, sans
recours possible de la part de l’acquéreur.
Le récapitulatif de la commande du Client est disponible en version imprimable.
Dès sa commande enregistrée, le Client reçoit un courrier électronique de confirmation reprenant les
éléments essentiels de sa commande et notamment, le n° de commande, la liste des produits
commandés, le détail du prix.
UNIVERS NUMERIQUES adresse au Client une facture dans les 7 jours suivant la date de la
commande.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une traduction
pour information.
L’ensemble des données fournies par le Client lors du processus de commande et la confirmation
enregistrée de cette commande valent preuve de la transaction.
UNIVERS NUMERIQUES se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il
existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure tant que ce litige n’est pas résolu.
Paiement sécurisé
UNIVERS NUMERIQUES met à la disposition du Client un mode de paiement sécurisé sur Internet
par carte de crédit : PayPal
UNIVERS NUMERIQUES utilise un système de paiement sécurisé aux normes SSL et SET, le
protocole de chiffrage le plus sûr et le plus répandu actuellement.
L’utilisation de ces systèmes de paiement ne nécessite pas de chargement préalable de logiciel
spécifique sur le disque du Client.
Les coordonnées bancaires du Client sont directement chiffrées (à la norme IS 8583 de l'ISO) et
routées vers l’organisme de paiement sans passer par les sites de UNIVERS NUMERIQUES.
UNIVERS NUMERIQUES ne reçoit jamais l'autorisation bancaire qui est directement gérée par PayPal.
UNIVERS NUMERIQUES ne stocke aucune information bancaire.
Livraison :
Le Client accède au produit en cliquant sur le lien de téléchargement présent sur la page "mon
compte".
Le téléchargement de l'épisode acheté est possible pendant 8 jours à compter de la date de son
achat.
UNIVERS NUMERIQUES n’est pas responsable du défaut de téléchargement en cas de
dépassement de la durée ci-dessus mentionnée. Une nouvelle commande sur les sites et un nouveau
paiement seront alors nécessaires pour obtenir à nouveau le produit et faire courir un nouveau délai.
Service de téléchargement sur 24 mois
Ce service garantit que le jeu sera disponible au téléchargement pendant une durée de vingt quatre (24) mois à compter de la date de son achat.En cas de ré-installation de l'ordinateur du client suite à une panne par exemple, il pourra de nouveau télécharger les produits assurés d'un seul clic à partir des informations communiquées lors de l'achat.
Rétractation :
Conformément à l’article L.121-20 du Code de la consommation, le Client dispose d’un droit de rétractation de 7 jours francs à compter de sa commande.Toutefois, le droit de rétractation tel qu’évoqué ci-dessus n'est, selon l’article L.121-20-2 du même Code, pas applicable aux services dont l'exécution a commencé, avec le consentement du consommateur, avant la fin du délai de 7 jours francs.
Le Client est donc informé que toute connexion au service entraînera l’impossibilité pour lui d’utiliser son droit de rétractation.
Réclamations / Informations
Pour toute information, réclamation ou question relative aux présentes Conditions Générales de Vente ou aux produits proposés à la vente sur les sites, le Client est invité à s’adresser au service clients de UNIVERS NUMERIQUES en précisant les références de l'achat :Par courrier :
UNIVERS NUMERIQUES
38 rue René Lefebvre
77760 VILLIERS-SOUS-GREZ
Par courrier électronique à contact@univers-num.fr.
Responsabilité :
La responsabilité de UNIVERS NUMERIQUES ne pourra être engagée :
- pour l'inexécution du contrat en cas, d’une part, de force majeure, en particulier de perturbation ou d'interruption du service des fournisseurs d'accès et d’autre part en cas de faute du Client ;
- pour tous dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet tels que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires ;
- à raison du contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de ses propres sites.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments des sites de UNIVERS NUMERIQUES, à l’exception des moteurs graphiques des
jeux qui sont la propriété exclusive de la société GAME CONSULTING, sont et restent la propriété
intellectuelle et exclusive de UNIVERS NUMERIQUES.
L'acquéreur est donc seulement autorisé à installer et à utiliser un seul exemplaire du programme
téléchargé sur un ordinateur unique. Toutefois il est généralement acquis que l'utilisateur principal
pourra effectuer une seconde copie, pour des besoins de sauvegarde ou d'archivage.
Le Client ne peut donc le vendre, le transférer ou le louer.
Le Client n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit,
même partiellement, des éléments des sites qu’ils soient logiciels, visuel ou sonores.
Droit d’auteur
Les textes, images, dessins, le lay-out et les moteurs graphiques des jeux ainsi que la charte graphique des présents sites sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, extraire, diffuser, modifier ou d’adapter le contenu des présents sites. Le téléchargement ainsi que l’impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de UNIVERS NUMERIQUES et de la société GAME CONSULTING, Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.
Marques
Les marques et logos figurant sur les sites sont des marques déposées et protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de UNIVERS NUMERIQUES est constitutif de contrefaçon sanctionnée par les articles L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
Les bases de données établies par UNIVERS NUMERIQUES sont protégées par le droit d’auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute extraction ne peut être que limitée et effectuée à des fins privées.
Liens hypertextes
Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit sauf accord exprès et écrit de UNIVERS NUMERIQUES.
Protection des données personnelles
L’accès aux services de commande suppose l’inscription préalable du Client qui doit disposer d’un
compte personnel, et son accord sur la collecte de ses données personnelles.
L’utilisateur s'engage, lors de la procédure d’inscription, à indiquer des données complètes et
conformes à la réalité et s’engage à transmettre dans les plus brefs délais toute modification le
concernant.
Par ailleurs, les données d'inscription ainsi que les adresses IP directement collectées par les sites
pendant la navigation sur les sites sont enregistrées dans la base de données du Service de gestion
des Clients de UNIVERS NUMERIQUES et sont traitées dans le respect des principes de protection
des données personnelles définis par la législation en vigueur.
Les données personnelles fournies sont aussi utilisées par UNIVERS NUMERIQUES pour
communiquer au Client inscrit des informations relatives au Service (notamment les mises à jour) et
ne seront pas utilisées à des fins commerciales sans autorisation préalable du Client.
En application des articles 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801
du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur, ou le Client dispose
d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui le concernent.
Il peut également s'opposer, pour des motifs légitimes, à ce que les données personnelles le
concernant fassent l’objet d’un traitement, ou, sans motif, à ce qu’elles soient utilisées à des fins de
prospection commerciale. Pour toute demande, merci d’écrire à contact@univers-num.fr.
Cookies
UNIVERS NUMERIQUES peut également être amenée (pour un usage strictement interne au site), à
déposer des cookies sur l'ordinateur de l'Utilisateur. Un cookie est un petit fichier de données, utilisé
en général pour faciliter l'exploitation et l'affichage de données personnalisées sur un site internet.
Un cookie ne permet pas à UNIVERS NUMERIQUES d’identifier l’Utilisateur.
De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site
(les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) qui pourront être lues lors des visites
ultérieures de l’Utilisateur.
Les sites font usage de cookies à seule fin d’en faciliter l’accès à l’Utilisateur.
La durée de conservation de ces informations est de 24 mois.
L’utilisateur peut s’opposer à l'enregistrement de "cookies" configurant son navigateur de la manière
suivante :
Pour Mozilla firefox :
1. Choisissez le menu "outil " puis "Options"
2. Cliquez sur l'icône "vie privée"
3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et Microsoft Internet Explorer 7:
1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. Cliquez sur l'onglet "Confidentialité"
3. Personnaliser le niveau" à l'aide du curseur
Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. Choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies
Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. Choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée
3. En cas de refus de ces cookies (ex : via son navigateur Internet), UNIVERS NUMERIQUES
ne peut garantir le bon fonctionnement de l’intégralité des fonctionnalités de ses sites.
Information des parents et protection des mineurs
Pour répondre aux besoins d'information des parents sur le contenu des produits proposés, UNIVERS NUMERIQUES reproduit systématiquement la classification mise en place par le système PEGI (Pan European Game Information).
Archivage :
Conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil, UNIVERS NUMERIQUES procède à
l’archivage des bons de commandes et des factures sur un support fiable et durable constituant une
copie fidèle.
Conformément aux dispositions de l’article 134-2 du Code de consommation et du décret du 16 février
2005, les commandes d’un montant supérieur à 120 € sont archivées et conservées par UNIVERS
NUMERIQUES pendant 10 ans.
Les registres informatisés de UNIVERS NUMERIQUES seront considérés par UNIVERS NUMERIQUES et le Client comme preuve des communications, commandes, paiements et
transactions intervenues entre UNIVERS NUMERIQUES et le Client.
Droit applicable – Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable sont de la compétence exclusive des tribunaux de Fontainebleau, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. © 2008 - UNIVERS NUMERIQUES - Tous droits réservés
Aide
Durée estimée du téléchargement.
Les délais estimés de transmission des données pour le téléchargement d’un épisode ne sont donnés qu'à titre indicatif. Ils dépendent du débit de la connexion utilisée par le client via son fournisseur d’accès à Internet. Le tableau ci-contre indique le temps de téléchargement du premier épisode (100Mo). Les épisodes suivant font 30Mo.
| Débit de la connexion | Débit de la connexion Temps en minutes |
| En 56 Kb/s: | 224 mn |
| En 512 Kb/s: | 28 mn |
| En 1024 Kb/s: | 14 mn |
| En 2 Mb/s: | 6 mn |
| En 5 Mb/s: | 1,5 mn |
Les jeux vidéo proposés sur les sites iangoo sont séquencés en épisodes complémentaires et successifs qui paraîtront à intervalles réguliers de 2 mois.
Les épisodes "s'accrochent" les uns aux auatres pour former un parcours ininterrompu :
Si vous découvrez le jeu au moment de la parution de l'épisode 4 que vous souhaitez acheter, il est nécessaire de télécharger au préalable les épisodes 1, 2 et 3.
Configurations requises
Comment consulter la configuration de l’ordinateur qui sera utilisé pour jouer.
Exemple PC Windows:
Cliquer sur " démarrer ", puis sur " Exécuter"
Dans la fenêtre, taper " dxdiag " puis "OK"
Cliquez sur l'onglet "Système"
Lire "mémoire : RAM"
Lire "Version Direct X" (La mise à jour est livrée avec le premier épisode du jeu et s’installe automatiquement) Cliquez sur l'onglet « Affichage »
Lire les caractéristiques de la "carte video"
Exemple Mac:
Cliquez sur "A propos de ce Mac" puis "Plus d'infos" puis "Cartes"
| Version PC | Configuration minimum | Configuration recommandée |
| Système d'exploitation: | Windows XP SP2 Windows Vista |
Windows XP SP2 Windows Vista |
| Processeur: | Pentium 4 1,5 Ghz AMD Athlon 1800+ |
Pentium 4 2 Ghz AMD Athlon 2000+ |
| Mémoire RAM: | 512 Mo | 1024 Mo |
| Carte Video: | 128 Mo Pixel Shaders 2.0 Nvidia Gforce FX 5700 ATI Radeon 9600 Intel GMA 950 |
128 Mo Pixel Shaders 2.0 Nvidia Gforce FX 6600 ATI Radeon 9800 Intel GMA 950 |
| Carte Sons: | 16 bits | 16 bits |
| Espace disque libre: | 1 Gb | 1 Gb |
| Direct X: | 9.0c | 9.0c |
| Version MAC | Configuration Minimum |
| Système d'exploitation: | MAC OS 10.4 |
| Processeur: | Intel |
| Mémoire RAM: | 512 Mo |
| Carte Video: | 128 Mo Pixel Shaders 2.0 Nvidia Gforce FX 5700 ATI Radeon 9600 Intel GMA 950 |
| Carte Sons: | 16 bits |
| Espace disque libre: | 1 Gb |